Les contrats d'assurance sont indispensables pour protéger une œuvre d'art. Mais quel type de contrat choisir ? Il existe plusieurs types de contrats d'assurance pour les œuvres d'art : l'assurance incendie, l'assurance vol, l'assurance dommages-ouvrage, l'assurance responsabilité civile... Chacun de ces contrats présente des avantages et des inconvénients. Il est donc important de bien réfléchir avant de choisir le contrat qui convient le mieux à votre situation.
Pourquoi assurer une œuvre d’art ?
En France, les assurances des œuvres d’art représentent un marché de 100 millions d’euros par an, selon les chiffres de la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA). Pourtant, seuls 10 % des propriétaires d’œuvres d’art en sont assurés. Pourquoi cette sous-assurance ? « Les gens n’ont pas conscience du risque, estime Jean-Claude Morin, président de la commission œuvres d’art de la FFSA. Ils pensent que leur œuvre est à l’abri dans leur salon et qu’elle ne risque rien. Or les sinistres sont fréquents : incendie, dégât des eaux, cambriolage… »
Dans le cadre d’un contrat multirisques habitation classique, les œuvres d’art sont couvertes en cas de sinistre, mais avec des franchises assez élevées. En cas de cambriolage, la franchise est de 150 € par œuvre et de 1 500 € par sinistre. En cas d’incendie ou de dégât des eaux, la franchise est de 2 % du montant de l’œuvre, avec un minimum de 1 000 €. Ces franchises sont souvent insuffisantes pour couvrir le coût de remplacement de l’œuvre.
Pour bénéficier d’une meilleure protection, il est possible de souscrire une assurance spécifique œuvres d’art. Les garanties sont alors plus étendues et les franchises plus faibles. En cas de cambriolage, la franchise est de 100 € par œuvre et de 1 000 € par sinistre. En cas d’incendie ou de dégât des eaux, la franchise est de 1 % du montant de l’œuvre, avec un minimum de 500 €. Ces contrats prévoient également une indemnisation en cas de détérioration de l’œuvre, de vol lors d’un transport ou d’une exposition, ou encore de dommages causés à une œuvre par un tiers.
Le montant de la garantie doit être adapté au prix de l’œuvre. Il est possible de souscrire une assurance à valeur à neuf ou à valeur vénale. La première garantie indemnise l’œuvre au prix de remplacement, quel que soit son âge. La seconde garantie indemnise l’œuvre au prix de vente du marché de l’art, en prenant en compte son âge et son état.
Les contrats d’assurance œuvres d’art sont souvent souscrits par les propriétaires d’œuvres de grande valeur. Mais ils peuvent être utiles pour assurer des œuvres de moindre valeur, dont la perte serait tout de même difficile à supporter. « Même si l’œuvre n’a pas une grande valeur marchande, elle peut avoir une valeur sentimentale », rappelle Jean-Claude Morin.
Les différents types de contrats d’assurance pour les œuvres d’art
Les œuvres d’art sont susceptibles de faire l’objet de différents types de contrats d’assurance. Il convient de bien étudier les différentes offres avant de souscrire un contrat.
- Le contrat d’assurance « tous risques » est le plus complet. Il permet de couvrir l’œuvre d’art contre tous les types de dommages, qu’ils soient causés par des accidents ou par des malveillants. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les œuvres d’art de valeur.
- Le contrat d’assurance « incendie et vol » permet de couvrir l’œuvre d’art contre les dommages causés par l’incendie ou le vol. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les œuvres d’art de valeur.
- Le contrat d’assurance « dégâts des eaux » permet de couvrir l’œuvre d’art contre les dommages causés par l’eau, comme par exemple les dégâts causés par une inondation. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les œuvres d’art exposées dans des lieux publics ou des musées.
- Le contrat d’assurance « responsabilité civile » permet de couvrir l’œuvre d’art contre les dommages causés à des tiers. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les œuvres d’art de valeur.
- Le contrat d’assurance « transport » permet de couvrir l’œuvre d’art contre les dommages causés pendant son transport. Ce type de contrat est particulièrement recommandé pour les œuvres d’art de valeur.
Comment choisir le contrat d’assurance adéquat pour une œuvre d’art ?
Assurer une œuvre d’art n’est pas chose facile. Il existe différents types de contrats d’assurance et il n’est pas toujours évident de savoir lequel choisir. Voici quelques conseils pour bien assurer votre œuvre d’art.
Tout d’abord, il faut déterminer le type d’assurance dont vous avez besoin. Votre œuvre d’art peut être assurée contre les dommages, le vol ou les deux. Les contrats d’assurance dommages couvrent les dommages causés à votre œuvre d’art, que ce soit par un incendie, une inondation, un acte de vandalisme, etc. Les contrats d’assurance vol couvrent, quant à eux, le vol de votre œuvre d’art.
Ensuite, il faut déterminer le montant à assurer. Pour cela, il faut faire estimer votre œuvre d’art par un expert. Il est important de bien estimer la valeur de votre œuvre d’art car si vous sous-estimez sa valeur, vous risquez de ne pas être entièrement remboursé en cas de sinistre. Si vous surestimez sa valeur, vous paierez des primes d’assurance plus élevées.
Il est également important de bien choisir le lieu où vous allez assurer votre œuvre d’art. En effet, certaines assurances ne couvrent pas les œuvres d’art exposées dans des lieux publics, comme les musées, les galeries d’art, etc. Il est donc important de vérifier les conditions de votre contrat d’assurance avant de souscrire.
Enfin, il est important de bien comparer les différents contrats d’assurance avant de choisir celui qui vous convient le mieux. Prenez le temps de bien lire les conditions générales et les exclusions de chaque contrat avant de faire votre choix.
Assurer une œuvre d’art n’est pas chose facile, mais en suivant ces quelques conseils, vous devriez pouvoir trouver le contrat d’assurance adéquat pour votre œuvre d’art.
Les principaux assureurs d’œuvres d’art en France
proposent des contrats spécialisés qui couvrent la plupart des risques. Ces contrats prennent en compte la valeur de l’œuvre, son histoire, sa destination et les conditions de son transport et de sa conservation. Ils prévoient également des clauses spéciales en cas de restauration ou de détérioration de l’œuvre. Les assureurs proposent des garanties adaptées aux œuvres d’art de tous types : peintures, sculptures, mobiliers, objets d’art, etc. Les conditions de ces contrats sont négociables et il est possible de souscrire une assurance à la valeur de marché de l’œuvre ou à la valeur déclarée.
Quelques conseils pour assurer une œuvre d’art
L’assurance d’une œuvre d’art est un sujet complexe et il n’existe pas de réponse unique. Il existe différents contrats d’assurance et il est important de bien comprendre les garanties offertes par chaque assureur avant de souscrire un contrat.
Il est important de s’assurer que l’œuvre d’art est bien identifiée et décrite dans le contrat d’assurance. Il faut également veiller à ce que le contrat couvre les risques spécifiques à l’œuvre d’art, tels que le vol, la destruction ou la détérioration.
Il est également important de prendre en compte la valeur de l’œuvre d’art et de souscrire un contrat d’assurance en conséquence. Il existe des contrats d’assurance spécialisés pour les œuvres d’art de valeur et il est important de bien comprendre les garanties offertes avant de souscrire un tel contrat.